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Propriété Intellectuelle

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Logo ALPEGE

Le logo de l’association ALPEGE ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo de l’association ALPEGE ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec l’association ALPEGE ou des actions de partenariats dûment établies. L’association ALPEGE se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l’association ALPEGE. L’association ALPEGE se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.

 

Etablissements de liens

L’association ALPEGE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.alpege.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.alpege.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de l’association ALPEGEdoit être faite par courriel. L’association ALPEGE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

Cookies

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